En portage salarial, le salarié porté engage des dépenses nécessaires à la réalisation de ses missions. Ce sont les frais de fonctionnement ou de mission, il en existe plusieurs types dont certains peuvent donner lieu à divers frais professionnels. C’est notamment le cas pour le consultant en portage qui se déplace beaucoup dans le cadre de son travail. Il est éligible à la déductibilité de ces frais de déplacement : les indemnités kilométriques (IK) ou frais kilométriques.
Dans cet article, nous allons vous expliquer le fonctionnement des frais kilométrique en portage salarial.
Le consultant en portage salarial peut se retrouver souvent en déplacement pour ses missions et cela peut occasionner des frais : transports, repas, logement pour les grands déplacement, etc. Ils comprennent la distance domicile-travail et les différentes dépenses engagées par le porté pendant ces déplacements. Ces dépenses constituent les frais kilométriques qui sont un type de frais professionnels.
Il existe des conditions pour pouvoir en bénéficier :
Les indemnités kilométriques du consultant en portage peuvent passer en frais professionnels car elles constituent des frais de déplacement. Et dans ce cas, le montant qui passera en frais professionnels est déductible du revenu imposable du consultant en portage.
Il est possible pour le salarié porté de faire passer les frais kilométriques engagés pour ses missions auprès de ses clients en note de frais.
1. J’utilise mon véhicule personnel à titre professionnel :
Les véhicules éligibles aux remboursements des indemnités kilométriques supérieurs à 15,000 km sont soumis à la taxe sur les véhicules de société (TVS)
2. Tous les ans, les sociétés à but lucratif sont soumises au paiement de la TVS pour les véhicules qu’elles louent, utilisent ou possèdent. De ce fait, le consultant en portage qui utilise son véhicule à des fins professionnelles et déclare plus de 15,000 km en note de frais sur l’année est soumis au paiement de la TVS.
| Kilométrage | Coefficient |
|---|---|
| Jusqu’à 15 000 km | 0 % |
| De 15 001 à 25 000 km | 25 % |
| De 25 001 à 35 000 km | 50 % |
| De 35 001 à 45 000 km | 75 % |
| À partir de 45 001 km | 100 % |
| Puissance administrative (CV) | Distance jusqu’à 5 000 km | Distance de 5 001 km à 20 000 km | Distance au-delà de 20 000 km |
|---|---|---|---|
| 3 CV et moins | d x 0,529 | (d x 0,316) + 1 065 | d x 0,370 |
| 4 CV | d x 0,606 | (d x 0,340) + 1 330 | d x 0,407 |
| 5 CV | d x 0,636 | (d x 0,357) + 1 395 | d x 0,427 |
| 6 CV | d x 0,665 | (d x 0,374) + 1 457 | d x 0,447 |
| 7 CV et plus | d x 0,697 | (d x 0,394) + 1 515 | d x 0,470 |
Remarque : « d » représente la distance parcourue en kilomètres.
Vous faites le trajet domicile-travail à vélo ?
Le salarié porté qui utilise son vélo uniquement pour les trajets domicile-travail est éligible aux indemnités kilométriques (sur l’itinéraire le plus court). Les indemnités kilométriques vélo sont calculés sur la base |0,25€ / km parcouru| ainsi :
|0,25 x nombre de km parcouru A/R x nombre jours travaillés|
→ les frais kilométriques vélo sont exonérés de cotisations dans la limite de 200€ / an.
Parmi les frais de déplacement, il y a deux types de frais kilométriques qui sont éligibles à la déductibilité : les frais au forfait et les frais supplémentaires.
Ce sont des frais au forfait disponible pour les consultants en portage dit “petit voyageur (PV) avec IK” et “grand voyageur (GV)”.
Pour que ces frais kilométriques soient déductibles du CA du consultant, il faut que :
→ Le forfait petit voyageur (PV) permet au salarié porté de faire passer ces frais kilométriques en frais professionnels selon le barème établi par l’URSSAF.
À la différence du petit voyageur, la situation du porté grand voyageur implique qu’il ne peut pas rentrer à son domicile tous les soirs : en plus des forfaits repas, logement, déjeuner…le porté va pouvoir bénéficier des indemnités kilométriques. Il faut les prendre en compte dans le forfait grand voyageur. Le salarié porté bénéficie des indemnités kilométriques calculées selon le barème de l’URSSAF.
Ce sont tous les frais kilométriques hors forfait engagés par le salarié porté lors de ses déplacements professionnels. Pour que ces frais soient déductibles du revenu imposable du salarié porté, il doit fournir les justificatifs pour chaque dépense. Si les dépenses ne peuvent être justifiées, elles ne constituent pas des frais professionnels. Il peut s’agir :
Voir aussi :
Portage salarial
Guide
Simulateur
Calcul du TJM
Cooptation
Métiers
Informatique
Formateurs et coachs
Consultants
Managers de transition
